1. Identification de l'Organisme Éditeur
Le présent site internet est édité et administré par l'organisme sans but lucratif suivant :
- DÉNOMINATION SOCIALE : ASSOCIATION DES CAISSES A SAVONS DES HAUTES ALPES LES DEJANTHEY
- FORME JURIDIQUE : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- SIÈGE SOCIAL : QUAI L ECLOSE, 05140 ASPRES-SUR-BUECH, FRANCE
- NUMÉRO RNA : W052003895 (Déclaration officielle en Préfecture des Hautes-Alpes)
- NUMÉRO SIREN : 822228375 (Immatriculation au répertoire SIRENE de l'INSEE)
- CODE APE / NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
- DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Jean-Luc DELORME, en sa qualité de Président bénévole du bureau exécutif
- RESPONSABLE DE LA RÉDACTION : Madame Martine GAUTHIER, Secrétaire générale bénévole
- ADRESSE DE CORRESPONDANCE ÉLECTRONIQUE : sabbirkhan23881@gmail.com
- CONTACT TÉLÉPHONIQUE OFFICIEL : +33 06 03 09 46 21
2. Identification du Prestataire d'Hébergement
L'hébergement physique, le stockage direct des données et l'infrastructure technique du site internet sont assurés par :
PRESTATAIRE D'HÉBERGEMENT : Hostinger International Ltd.
SIÈGE SOCIAL DE L'HÉBERGEUR : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
SITE INTERNET OFFICIEL : https://www.hostinger.fr
CONFORMITÉ INFRASTRUCTURE : Centres de données européens sécurisés respectant les normes de sécurité ISO/IEC 27001 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
3. Propriété Intellectuelle et Licence de Diffusion Ouverte
L'ensemble des contenus textuels, graphismes, photographies originales argentiques et 35 mm, schémas de construction et fiches techniques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'ASSOCIATION DES CAISSES A SAVONS DES HAUTES ALPES LES DEJANTHEY ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation accordée par leurs auteurs bénévoles.
Fidèle à notre mission d'éducation populaire et de diffusion des savoirs, l'association autorise la reproduction et la réutilisation non marchande des fiches techniques, plans de châssis et guides de sécurité, sous réserve de la mention claire et lisible de la source : "Association Les Déjanthey - Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)". Toute exploitation à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales est strictement interdite sans notre accord préalable écrit.
4. Limitation de Responsabilité et Liens Hypertextes
Les informations diffusées sur ce site sont compilées avec la plus grande rigueur par nos équipes techniques. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles fortuites ou des omissions qui pourraient subsister malgré nos relectures attentives.
La mise en pratique des conseils techniques d'assemblage et de pilotage décrits sur ce site doit impérativement s'effectuer sous la surveillance d'adultes compétents et dans le respect absolu des règles de sécurité passive et des réglementations de voirie applicables. L'association décline toute responsabilité en cas de fabrication non conforme ou d'accident survenu en dehors des manifestations officielles organisées par ses soins.
5. Droit Applicable et Compétence Juridictionnelle
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes stipulations, les parties s'engagent à rechercher préalablement une conciliation amiable. À défaut d'accord, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Grenoble.